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Les principaux arrêtés du Maire :

  • Arrêté du 11 août 2009 - Relatif à la lutte contre les bruits de voisinage 

 

  • Arrêté du 11 juin 2009 - Relatif à la pollution par les chiens et la divagation de ceux-ci

 

  • Arrêté du 19 juillet 2013 - Portant réglement sur stationnement abusif

 

  • Arrêté du 04 octobre 2019 - Portant limitation de vitesse sur la commune.

 

  • Arrêté du 04 juin 2020 - Relatif à la circulation au city et autour de l'étang du Bérupt

 

  • Arrêté du 08 août 2023 - Portant interdiction de stationnement

 

  • Arrêté du 28 décembre 2023 - Portant réglementation réglementant les dépôts sauvages des déchets et ordures

 

  • Arrêté du 10 juin 2024 - Portant réglementation d'entretien des trottoirs, devants de portes, caniveaux et végétation le long du domaine public

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  • Arrêté du 09 janvier 2025 - Portant réglementation de la circulation relative aux travaux sur le réseau d'eau de la commune?

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Arrêtés du Préfet et Ministériel :

  • Arrêté du 22 juillet 2016 - Portant réglementation des activités de brûlage de déchets verts et d'autres produits végétaux

 

  • Arrêté du 22 juillet 2023 -  Portant reconnaissance de l'état de catastrophe naturelle

 

  • Arrêté du 14 octobre 2024 -  Portant reconnaissance de l'état de catastrophe naturelle



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