Décisions :

1. Détermination des ZANnR​ - définition des zones pour la filière photovoltaïque (sol, ombrière et toiture)
2. Cession de parcelle rue des étangs - Clinique vétérinaire
3. Cession de parcelle rue des étangs - Vivédia Habitat partagé
4. Centre d'exploitation place de Gascogne - Location d'un dépôt
5. Adhésion de la commune de Thimonville au S.M.A.S.A.

Présentation d'un projet agrivoltaïque par M ELMERICH, chef de Projets Developpement énergie renouvelable de la Société ENOVOS.

Le Maire reporte la séance dont les points à l'ordre du jour étaient les suivants :

1. Détermination des ZANnR​
2. Cession de parcelle rue des étangs - Clinique Vétérinaire
3. Cession de parcelle rue des étangs - Habitat partagé
4. Centre d'exploitation place de Gascogne - Location d'un dépôt
5. Informations du Maire

Décisions :

1. SMASA - RPQS 2022
2. Détermination des ZANnR​
3. Achat d'une carte cadeau
4. Remboursement des frais de train voyage Astaffort
5. Classification de la parcelle attenante au cabinet dentaire dans le domaine public
6. Cabinet dentaire - fin des travaux
7. Cabinet dentaire - bail locatif
8. Fête patronale - tarif du repas

Décisions :

1. Modification simplifiée du PLU - Annulation de la délibération n°01/2024
2. Modification simplifiée du PLU - Approbation
3. Classement en domaine public
4. Vente de terrain "Entre Deux Villes"
5. Vente de terrain "Entre Deux Villes" - Estimation
6. Mise à disposition de terrain
7. Mise à disposition de terrain - Tarif de location
8. Vente de terrain - Estimation
9. Subvention UNC

Décisions :

1. Vote du CG 2023 du lotissement "Entre Deux Villes"
2. Vote du CA 2023 du lotissement "Entre Deux Villes"
3. Vote du CG 2023 du Budget Principal
4. Vote du CA 2023 du Budget Principal
5. Affectation de résultats du Budget Principal
6. Vote des taux d'imposition 2024
7. Attribution de subventions aux Associations 2024
8. Vote du Budget Principal 2024
9. Fongibilité des crédits
10. Refacturation des cases de columbarium
11. Jumelage Astaffort - Refacturation des frais de transport
12. Cession du local 6 rue du Colombier - Salon de coiffure

Décisions :

1. Motion - Projet de rénovation et extension de l'Ecole Francis Cabrel de Solgne par le SIVOM
2. Transfert de l'entretien de l'éclairage public rue du Stade à la CCSM
3. Adhésion à la compétence "Usage et services numériques"
4. Adhésion à la centrale d'achat de Moselle Fibre
5. Dégrèvement taxes foncières sur les propriétés non bâties
6. Acquisition ancien bâtiment DDE
7. Révision de la Participation à la Prévoyance Maintien de salaire
8. Prime exceptionnelle dite de "Pouvoir d'achat"
9. Demande de subvention éclairage public

Décisions :

1. Modification simplifiée du PLU - Approbation
2. Renouvellement des Baux de Chasse - estimateur des dégats de gibier - frais de secrétariat
3. Délégation de l'admission en non-valeur des créances de faible montant
4. Convention d'Occupation du Domaine Public avec Mondial Relay
5. Achat de cartes cadeaux au personnel