Décisions :

1. Cabinet dentaire - Appel d'offre - Retrait de l'attribution du lot n°01
2. Cabinet dentaire - Appel d'offre - Attribution du lot n°01
3. Elections sénatoriales - Désignation des délégués et suppléants
4. Proposition d'attribution de subvention - centre aéré 2023

Décisions :

1. Construction d'un cabinet dentaire - autorisation d'attribution et de signature des marchés de travaux

Décisions :

1. Vote du CG 2022 du lotissement "Entre Deux Villes"
2. Vote du CA 2022 du lotissement "Entre Deux Villes"
3. Vote du BP 2023 du lotissement "Entre Deux Villes"
4. Clotûre du Budget Lotissement "Entre Deux Villes"
5. Vote du CG 2022 du Budget Principal
6. Vote du CA 2022 du Budget Principal
7. Affectation de résultats du Budget Principal
8. Vote des taux d'imposition 2023
9. Attribution de subventions aux Associations 2023
10. Vote du Budget Principal 2023

Décisions :

1. Autorisation de paiement des factures d'investissement avant le vote du BP 2023
2. Annulation de demande de subvention
3. Participation financière du conseil de fabrique - porte de l'église
4. Prise en charge des frais de formation et de mission des élus
5. Redevance d'occupation du domaine public due par les opérateurs de télécommunication
6. Redevance d'occupation du domaine public et redevance d'occupation provisoire du domaine public dues par les gestionnaires de réseaux de distribution d'électricité
7. Transfert de la compétence périscolaire : mise à disposition des biens immobiliers à la CC du Sud Messin
8. Dissolution de l'AGSP : Annulation de délibération
9. AGSP :  Transfert de compétences et liquidation des biens
10. Salle ESL - Tarifs locations
11. Projet d'habitat partagé séniors - Prix du terrain
12. Proposition de cession du local salon de coiffure - estimation
13. Fêtes et cérémonies
14. Demande de subvention - Colombier
15. Durée légale du travail au sein de la Fonction Publique

Décisions :

1. Rapport Apave - Travaux Salle du Colombier et ESL
2. Porte de l'église - Devis et demande de subvention
3. Location local rue du Colombier - énergéticienne
4. Terrain 12 rue d'Alsace Lorraine - autorisation d'occupation
5. Dissolution de l'Association de Gestion de la Salle Polyvalente
6. Location de la salle ECL - Tarif de la casse de vaisselle