Vous pouvez retrouver les dernieres délibérations, circulaires et arrêtés de la Commune de SOLGNE
Juin 2023 - Séance du 09 juin 2023
Décisions :
- Cabinet dentaire - Appel d'offre - Retrait de l'attribution du lot n°01
- Cabinet dentaire - Appel d'offre - Attribution du lot n°01
- Elections sénatoriales - Désignation des délégués et suppléants
- Proposition d'attribution de subvention - centre aéré 2023
Mai 2023 - Séance du 12 mai 2023
Décisions :
- Construction d'un cabinet dentaire - autorisation d'attribution et de signature des marchés de travaux
Avril 2023 - Séance du 14 avril 2023
Décisions :
- Vote du CG 2022 du lotissement "Entre Deux Villes"
- Vote du CA 2022 du lotissement "Entre Deux Villes"
- Vote du BP 2023 du lotissement "Entre Deux Villes"
- Clotûre du Budget Lotissement "Entre Deux Villes"
- Vote du CG 2022 du Budget Principal
- Vote du CA 2022 du Budget Principal
- Affectation de résultats du Budget Principal
- Vote des taux d'imposition 2023
- Attribution de subventions aux Associations 2023
- Vote du Budget Principal 2023
Mars 2023 - Séance du 27 mars 2023
Décisions :
- Autorisation de paiement des factures d'investissement avant le vote du BP 2023
- Annulation de demande de subvention
- Participation financière du conseil de fabrique - porte de l'église
- Prise en charge des frais de formation et de mission des élus
- Redevance d'occupation du domaine public due par les opérateurs de télécommunication
- Redevance d'occupation du domaine public et redevance d'occupation provisoire du domaine public dues par les gestionnaires de réseaux de distribution d'électricité
- Transfert de la compétence périscolaire : mise à disposition des biens immobiliers à la CC du Sud Messin
- Dissolution de l'AGSP : Annulation de délibération
- AGSP : Transfert de compétences et liquidation des biens
- Salle ESL - Tarifs locations
- Projet d'habitat partagé séniors - Prix du terrain
- Proposition de cession du local salon de coiffure - estimation
- Fêtes et cérémonies
- Demande de subvention - Colombier
- Durée légale du travail au sein de la Fonction Publique
Février 2023 - Séance du 06 février 2023
Décisions :
- Rapport Apave - Travaux Salle du Colombier et ESL
- Porte de l'église - Devis et demande de subvention
- Location local rue du Colombier - énergéticienne
- Terrain 12 rue d'Alsace Lorraine - autorisation d'occupation
- Dissolution de l'Association de Gestion de la Salle Polyvalente
- Location de la salle ECL - Tarif de la casse de vaisselle