Vous pouvez retrouver les dernieres délibérations, circulaires et arrêtés de la Commune de SOLGNE
Mai 2022 - Séance du 30 mai 2022
Décisions :
- PV d'installation d'un nouveau conseiller municipal
- Désignation des membres des Commissions municipales
- Désignation des membres des Commissions d'Appel d'Offres
- Remplacement d'un représentant au SIVOM de SOLGNE et Environs
- Cession de terrain rue des étangs - implantation pharmacie
- Equipement fibre de l'Espace Culture et Loisirs
- Cabinet dentaire - demande de subvention dispositif Grand Est
- Cabinet dentaire - demande de sbvention Ambition Moselle
- Cabinet dentaire - demande de subvention DSIL/DETR 2022
- Refacturation de viabilité - lotissement " Entre Deux Villes"
Avril 2022 - Séance du 11 avril 2022
La séance est tenue à l'Espace Culture et Loisirs.
Décisions :
- PV d'installation d'un nouveau conseiller municipal
- Vote du Compte de Gestion 2021 du CCAS
- Vote du Compte Administratif 2021 du CCAS
- Affectation de résultats du CCAS
- Vote du Compte de Gestion 2021 du lotissement "Entre Deux Villes"
- Vote du Compte Administratif 2021 du lotissement "Entre Deux Villes"
- Vote du Budget Primitif 2022 du lotissement " Entre Deux Villes"
- Vote du Compte de Gestion 2021 du Budget Principal
- Vote du Compte Administratif 2021 du Budget Principal
- Affectation de résultats du Budget Principal
- Vote des taux d'imposition 2022
- Vote des subventions aux associations
- Vote du Budget Principal 2022
Février 2022 - Séance du 22 février 2022
La séance est tenue à l'Espace Culture et Loisirs.
Décisions :
- Création d'une commission Sociale, détermination du nombre de membres et désignation
- Transfert de compétence Péri-extrascolaire - Mise à disposition des biens immobiliers à la CC du Sud Messin
- Demande de prêt des salles 2 et 3 de l'ECL par Familles Rurales
- Transfert de la compétence facultative "Maisons de services au public" à la CC du Sud Messin
- Achat de cartes cadeau
- Tarifs de location des salles de l'Espace Culture et Loisirs
- Tarifs de location de l'ECL aux associations
- Demande de subvention Ambition Moselle - création de bosquet
- Demande de subvention DETR - création de bosquet
- Demande de subvention CC du Sud Messin - création de bosquet