Vous pouvez retrouver les dernieres délibérations, circulaires et arrêtés de la Commune de SOLGNE
Octobre 2025 - Séance du 06 octobre 2025
Décisions :
- Révision du PLU - Débat sur le PADD
- Projet d'Ecole - Projet de mise à disposition du SIVOM des terrains et bâtiments scolaires
- Suppression et création d'emploi
- Salle ECL - Modalités de location aux associations de Solgne
- Transfert de compétence péri-extrascolaire aux communes
- Prêt du hangar à sel aux associations
- Demande de local pour un groupe musical
- Demande de subvention
- Décision modificative budgétaire
Juillet 2025 - Séance du 15 juillet 2025
Décisions :
- Projet Agri Photovoltaïque
- Mise à disposition au SIVOM des terrains et bâtiments scolaires
- Jumelage et Fête de l'été - Tarif des manifestations pour encaissement
Avril 2025 - Séance du 22 avril 2025
Décisions :
- Prêt du local 10 rue du Colombier
- Vente Atelier Communal
- Projet Tiers Lieu par Familles Rurales - Proposition de location d'un local
Mars 2025 - Séance du 24 mars 2025
Décisions :
- Projet Tiers Lieu par Familles Rurales - Proposition de location d'un local
- Convention - Contrôle des Poteaux d'Incendie
- Vote du Compte de Gestion 2024 - Budget Principal
- Vote du Compte Administratif 2024 - Budget Principal
- Affectation de résultat 2024
- Vote des taux d'imposition des taxes locales pour 2025
- Vote des subventions aux associations pour 2025
- Vote du Budget Principal 2025 - Fongibilité des crédits
- Projeet Agri Photovoltaïque - Accord
- Jumelage -rencontre Astaffort/Sauveterre-Saint-Denis
- Cession du bâtiment Atelier
- Séance du 10 mars 2025
Décisions :
- Projet Agri photovoltaïque
- Proposition de location de local à Familles Rurales
- Proposition d'achat du bâtiment Atelier
- Jumelage - rencontre Astaffort/Sauveterre-Saint-Denis
- Centre d'exploitation - autorisation de travaux de réhabilitation - demande de subvention auprès de l'Etat
- Centre d'exploitation - autorisation de travaux de réhabilitation - demande de subvention auprès de la Région
- Chauffage Mairie et Centre d'exploitation - autorisation de travaux - demande de subvention auprès de la Région dispositif "Coup de Pouce"
- Travaux d'éclairage sortie arrière de l'ECL et sortie dentiste - demande de subvention
- Travaux d'aménagement de trottoirs - demande de subvention auprès du Département
- Mise à jour des modalités de participation pour la protection sociale complémentaire