Vous pouvez retrouver les dernieres délibérations, circulaires et arrêtés de la Commune de SOLGNE
Mars 2026 - Séance du 09 mars 2026
Décisions :
- Vote du Compte de Gestion 2025- Budget Principal
- Vote du Compte Administratif 2025- Budget Principal
- Convention d'occupation des locaux pour le périscolaire par Familles Rurales
Février 2026 - Séance du 09 février 2026
Décisions :
- Présentation pour information du RPQS du SIE de Verny 2024
- Présentation pour information du RPQS du SMASA 2024
- Reversement par les communes à la CCSM de l'intégralité del a Taxe d'Aménagement sur les ZAE communautaires
- Cession du bâtiment communal (ancien atelier)
- Cession du terrain 24 rue d'Alsace Lorraine
- Cession du terrain "Entre Deux Villes " - Multi projets
- Cession du terrain "Entre Deux Villes " - Clinique Vétérinaire
- Transfert de compétence "Péri-extrascolaire" - Gestion
- Transfert de compétence "Péri-extrascolaire" - Création d'emplois